URBANISME
Pour vos demandes d’urbanisme vous pouvez les déposer directement sur le site du Val d’Amour en cliquant ici :
https://www.valdamour.com/les-permis-de-construire-et-certificats-d-urbanisme.htm
Le format dématérialisé vous permet de suivre votre dossier à distance
Pour plus d’information, se référer à la rubrique PLUi de notre site internet.
Question-réponse
Vérifié le 13 mars 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'organisme de sécurité sociale auquel vous êtes rattaché en matière d'assurance maladie dépend de votre activité professionnelle, quelle que soit votre nationalité.
Protection sociale d'un travailleur indépendant
Ressources humaines
Remboursement des soins par la Sécurité sociale
Social - Santé
Artiste-auteur : affiliation et régime social
Ressources humaines
Comment la protection sociale est-elle organisée en France ?
Vie-publique.fr
Portail du service public de la sécurité sociale
Ministère chargé des affaires sociales
Union nationale des régimes spéciaux de sécurité sociale
Union nationale des régimes spéciaux (UNRS)
Sécurité sociale des indépendants
Urssaf
Site de la Mutualité fonction publique
Mutualité fonction publique
Site de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS)
Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines (CANSSM)
Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines (CANSSM)
Caisse de prévoyance et de retraite de la SNCF (CPR SNCF)
Caisse de Prévoyance et de Retraite du personnel de la SNCF
Caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Caisse de prévoyance maladie de la Banque de France (CPM Banque de France)
Banque de France